Deuxième rencontre des référents déontologues de la sphère publique

Le 19 septembre 2019, la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique a organisé à Paris la deuxième rencontre des référents déontologues de la sphère publique. Cette journée, articulée autour d’une table-ronde et d’ateliers, a réuni plus de 80 référents déontologues de collectivités locales et de leurs opérateurs, des administrations centrales et autorités administratives indépendantes, ainsi que des membres de la Haute Autorité et du Centre national de la fonction publique territoriale, partenaire de l’événement.

Les objectifs étaient de permettre aux déontologues de se rencontrer, de débattre et de se former autour d’un thème concret : « Les outils de la déontologie ». Les temps d’échanges sur les pratiques et les difficultés rencontrées par chacun ont permis de renforcer les liens et de solidifier le réseau des référents déontologues, lieu de partage et de retours d’expérience.

Lors de la table-ronde de la matinée, les intervenants ont présenté leurs expériences diverses dans le domaine de la déontologie : au sein de collectivités territoriales et d’administration centrale, auprès des élus et auprès des agents, interne ou externe à la structure conseillée, etc. Chacun a pu apporter un regard complémentaire, après plusieurs années dans des fonctions de référents déontologues.

Hervé Expert, président du comité d’éthique de la ville de Nice, a su montrer avec justesse les difficultés mais aussi les progrès qu’un comité peut accomplir dans une ville, auprès d’élus. Mme Alice Navarro a rappelé la place centrale de la charte de déontologie. La charte est en effet le cadre partagé des bonnes pratiques, l’outil pédagogique par excellence pour une première présentation de ce cadre aux agents d’une administration, et d’autant plus une administration centrale aussi imposante que celle du Trésor. M. Pierre Villeneuve, pionner sur ces questions de déontologie au sein des collectivités, et notamment de la Bretagne, a su expliquer comment l’institution d’un référent déontologue peut être un outil puissant pour faire évoluer les pratiques. Mme Edwige Belliard, déontologue de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, a animé avec brio la matinée.

Les ateliers de l’après-midi étaient organisés autour de six thèmes, six outils du référent déontologue :

• La formation ;
• La charte de déontologie ;
• Les outils dédiés à la prévention des conflits d’intérêts ;
• La communication ;
• La cartographie des risques ;
• La gestion des relations avec les représentants d’intérêts.

Le travail en petit groupe a permis des échanges plus approfondis et la transmission de conseils pratiques.

La réussite de cette journée a souligné le besoin des référents déontologues à travailler ensemble pour développer une culture de l’intégrité dans l’ensemble de la sphère publique. La Haute Autorité continuera d’appuyer le développement de leur réseau et de les accompagner dans leurs missions.